Skip to main content

Mentions légales Novatis Agency SAS

Basée au cœur de Paris, au 34 avenue des Champs Elysées, Novatis Agency SAS est inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 912 890 019, avec un numéro SIREN 912890019 et un numéro SIRET 91289001900017. Nous sommes également enregistrés pour la TVA, numéro intracommunautaire FR05912890019.

Heures d’Accessibilité du Site
Nous faisons en sorte que agence-web-novatis.com soit accessible à tout moment. Cependant, des maintenances techniques essentielles pour le bon fonctionnement du site peuvent être programmées et nous nous engageons à vous en informer en avance.

Notre Engagement en Vers l’Information
Notre mission est de fournir une information précise et actualisée sur nos activités. Nous ne pouvons toutefois garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions involontaires. Les informations sur agence-web-novatis.com sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évolution.

Technologie et Sécurité
Notre site utilise JavaScript pour améliorer votre expérience. Veuillez utiliser un matériel à jour et sécurisé pour éviter les risques techniques. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages résultant de l’utilisation du site.

Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site agence-web-novatis.com , qu’ils soient visuels ou sonores, incluant la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Novatis®. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est formellement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

Responsabilité
Bien que nous fassions tout notre possible pour assurer la fiabilité des informations et services proposés, Novatis® ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l’utilisation du site, notamment en ce qui concerne l’accès et les réponses aux espaces interactifs.

Vie Privée et Données Personnelles
Nous respectons votre vie privée. Toutes les informations personnelles que vous pourriez nous fournir sont traitées avec le plus grand soin et conformément à la législation en vigueur en France. Vous avez toujours le droit d’accéder, de rectifier et de vous opposer à vos données personnelles en nous contactant directement.

Cookies et Navigation
Nous utilisons des cookies pour améliorer votre navigation. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier mais enregistrent des informations relatives à votre navigation qui peuvent être utilisées pour améliorer le site. Vous avez la possibilité de refuser ces cookies via les paramètres de votre navigateur.

Droit Applicable
Tout litige lié à l’utilisation du site agence-web-novatis.com est soumis au droit français et sera exclusivement réglé par les tribunaux de Paris.

Nous vous remercions de votre confiance et nous engageons à maintenir un environnement sûr et respectueux pour tous nos utilisateurs. Pour toute question ou demande supplémentaire, n’hésitez pas à nous contacter.